QUE FAIRE LORS D'UN DÉCÈS ? Les premières démarches à suivre.

Un décès d’un proche est un moment bouleversant.

Lors d’un décès, on doit souvent prendre des décisions rapidement, alors même que l’émotion est encore très présente.

Ce guide a été conçu pour vous aider à savoir quoi faire lors d’un décès, une étape à la fois.

Que faire lors d’un décès : les étapes essentielles :

1. Vérifier s’il existe un contrat de préarrangements funéraires

Avant toute chose, il est important de vérifier si la personne décédée avait signé un contrat de préarrangements funéraires.

Ce document peut préciser :

• Le type de cérémonie souhaitée
• Inhumation ou crémation
• Produits funéraires choisis
• Modalités financières déjà réglées

Ce contrat peut se trouver dans les papiers personnels, chez un notaire ou auprès d’une maison funéraire.

Cette étape permet de respecter les volontés du défunt et d’éviter des décisions déjà prévues.

2. Faire constater officiellement le décès

Si la personne décède à la maison

Vous devez d’abord contacter le médecin traitant pour qu’il vienne constater le décès.

Ensuite, nous contacter pour que nous puissions venir chercher le corps, une fois que le médecin aura signé le bulletin de décès.

Si le décès survient à l’hôpital ou en CHSLD

Contactez-nous le plus tôt possible afin que nous puissions effectuer les démarches pour que la personne décédée soit transférée à notre salon funéraire.

Lors de cet appel, un rendez-vous est fixé pour la planification des funérailles.

Si le décès survient ailleurs au Canada

Lorsqu’un décès survient dans une autre province, certaines formalités supplémentaires sont requises pour le transport du défunt vers le Québec.

Nous coordonnons alors :

• Les autorisations provinciales nécessaires
• Le transport terrestre ou aérien
• La collaboration entre les établissements funéraires concernés

Chaque province ayant ses propres exigences administratives, nous nous assurons que toutes les démarches soient effectuées conformément aux règlements en vigueur.

Si le décès survient à l’étranger

Un décès à l’étranger implique des démarches plus complexes.

Il faut généralement :

• Déclarer le décès auprès des autorités locales
• Communiquer avec l’ambassade ou le consulat canadien
• Obtenir les permis de transport international
• Faire traduire certains documents officiels
• Organiser le rapatriement

Ces procédures peuvent prendre plusieurs jours, selon le pays et les exigences administratives.

Dans une telle situation, nous vous accompagnons à chaque étape afin de simplifier le processus et d’assurer un retour dans les meilleures conditions possibles.

Peu importe le lieu du décès, notre rôle est de vous soutenir, de clarifier les démarches et de vous accompagner avec respect et professionnalisme.

 3. Planifier les funérailles et les arrangements

Durant cette rencontre, nous vous guidons dans le choix de rituels afin d’honorer la mémoire de l’être cher et nous planifions avec vous les détails suivants :

• Le lieu, la date et l’heure des visites, des funérailles et de l’inhumation
• L’église, la chapelle, le célébrant
• La rédaction et la publication d’un avis de décès dans les journaux et sur les sites internet
• Le choix du cercueil, de l’urne, des reliquaires et/ou bijoux funéraires s’il y a lieu
• Le choix des objets commémoratifs , des signets, des cartes de remerciements
• La salle de réception, le traiteur
• La location d’un espace au columbarium
• L’achat d’un monument, la gravure sur le monument

Chaque arrangement est pris avec respect, en tenant compte de vos souhaits et de votre réalité.

Peu importe le lieu du décès, notre rôle est de vous soutenir, de clarifier les démarches et de vous accompagner avec respect et professionnalisme.

4. Les démarches légales et administratives

Sur le plan légal, nous vous facilitons la tâche en complétant les formulaires afin de :

• Enregistrer le décès et demander le certificat de décès à l’état civil
• Demander des prestations et/ou des rentes
• Annuler les rentes du Québec et du Fédéral
• Annuler le permis de conduire
• Annuler la carte d’assurance maladie et sociale
• Annuler le permis d’armes à feu
• Préparer le contrat de sépulture
• Et plus encore

Lors des démarches administratives, les institutions demandent généralement à voir le certificat de décès original et en font elles-mêmes une photocopie pour leurs dossiers. Il est donc important d’avoir l’original avec vous lors de vos rendez-vous.

5. Informer les assurances et les institutions financières

Dans les jours qui suivent le décès, il faut :

• Contacter les compagnies d’assurance pour vérifier s’il existe une prestation de décès
• Informer les régimes de retraite
• Communiquer avec les institutions financières pour les comptes bancaires
• Vérifier le solde du compte et les cotitulaires

Ces démarches permettent d’éviter des complications administratives ou des remboursements inutiles.

6. Rechercher le testament et entamer la succession

Il est important de vérifier s’il existe un testament.

Un notaire peut effectuer une recherche au registre testamentaire.

Le liquidateur (ou exécuteur testamentaire) devra ensuite procéder à la liquidation de la succession :

• Inventaire des biens
• Paiement des dettes
• Production des déclarations fiscales
• Distribution des biens aux héritiers

Un accompagnement notarial est fortement recommandé.

7. Documents à apporter lors de la rencontre

Assurez-vous d’avoir en votre possession les informations suivantes concernant la personne décédée :

• Documents personnels
• Carte ou numéro d’assurance sociale
• Carte ou numéro d’assurance maladie
• Permis de conduire
• Permis d’arme à feu
• Informations civiles : date et lieu de naissance / mariage
• Noms des parents (nom de jeune fille pour la mère)
• Adresse officielle
• Pour le signataire des arrangements funéraires le numéro d’assurance sociale
• Si la personne était mariée / veuve / séparée ou divorcée Numéro d’assurance sociale
• Date et lieu de naissance
• Date du décès / séparation ou divorce
• Nom des parents de l’époux (se)
• Autres éléments utiles
• Photo récente
• Lors d’une exposition : Vêtements (manches longues), sous-vêtements, chaussures et dentiers
• Bijoux, lunettes, chapelet et autres objets personnels.

Ne vous inquiétez pas si certains documents sont manquants.

Nous vous accompagnerons pour compléter les informations nécessaires.

Pour faciliter votre rencontre

IMPRIMEZ NOTRE AIDE-MÉMOIRE
Nous vous invitons à consulter la version PDF du guide Que faire lors d’un décès.

Ce document présente une vue d’ensemble claire des démarches à faire auprès des ministères et des organismes gouvernementaux lors d’un décès.

Vous y trouverez les étapes importantes, les formulaires à prévoir et les renseignements essentiels à rassembler.

Un outil simple. Structuré. Rassurant. Pour avancer une étape à la fois, sans rien oublier.

Parce qu’un décès ne se termine pas aux funérailles. Le deuil peut prendre différentes formes, et chaque personne le vit à son rythme.

Si vous ressentez le besoin de parler, d’être écouté ou accompagné, nous vous invitons à consulter notre page Suivi du deuil.  Vous y trouverez une liste d’organismes et de ressources d’aide disponibles au Québec.

Un soutien extérieur, au bon moment, peut réellement faire une différence dans les semaines et les mois qui suivent.